Conditions générales d’utilisation
La consultation et l’usage de Novalique impliquent l’acceptation intégrale des présentes conditions. Merci de bien lire chaque section avant utilisation.
Mise à jour : mars 2026
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Définitions principales
Les termes détaillés ici fixent le cadre contractuel rendant claire l’utilisation du site et des services liés à l’emballage écologique.
01 -
Accès au service
L’accès à la plateforme et à ses fonctionnalités est ouvert à tous les professionnels respectant la législation en vigueur.
02 -
Propriété du contenu
Tous les textes, images, et outils proposés restent la propriété de Novalique, sauf mentions contraires spécifiques.
03 -
Utilisation acceptable
L’utilisateur s’engage à un usage conforme à la loi, sans nuire au fonctionnement, ni détourner l’objet de la plateforme.
04 -
Responsabilités
Novalique ne garantit pas l’absence totale d’erreur ou d’interruption, et précise que les conseils sont fournis à titre indicatif. Résultats variables selon les situations.
05 -
Confidentialité et données personnelles
Les traitements de données sont décrits dans la Politique de confidentialité et respectent le RGPD.
06 -
Limitations et exclusions
En cas de litige, seule la responsabilité directe de Novalique peut être engagée, dans la limite légale en France.
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Nous contacter
Pour toute question ou demande concernant ces conditions, contactez-nous par mail ou téléphone.
Email: content@novalique.world
Téléphone: +33 (0)2 83 16 72 32
Adresse: 5 boulevard Vincent Gâche, 44200 Nantes France